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mercredi 15 juin 2011 par Christophe Conti

Les obligations du blogueur

Le blog est un média largement utilisé par les jeunes ou les moins jeunes pour faire partager avec d’autres ses idées, goà »ts ou intérêts. Bien que très libre dans sa forme, le blog n’est pas pour autant un espace de non-droit. Le blogueur doit respecter certaines règles mais aussi les droits des personnes qui peuvent être concernées.

Les obligations du blogueur

Le blogueur doit s’identifier ou indiquer le nom de son hébergeur.
Le blogueur doit prendre toutes les mesures pour permettre l’exercice du droit de réponse.
Le blogueur est soumis au respect des textes applicables en matière de droit d’auteur, de droit à l’image, de diffamation.

Le blog et la diffusion d’une Å“uvre artistique

La diffusion sur un blog, de l’Å“uvre d’une personne, par exemple, un extrait de livre ou de musique ou encore d’un tableau n’est possible qu’avec l’autorisation de l’auteur.

Le blog et la diffusion de photos

Pour la diffusion et l’utilisation de photographies, il faut au préalable obtenir l’autorisation écrite de la personne concernée ou celle de ses parents si elle est mineure.

Le blog et la diffamation

La tenue sur un blog de propos diffamatoires, calomnieux, injurieux ou racistes à l’égard d’une personne, par exemple un enseignant ou un élève, peut être poursuivie pénalement.

D’un point de vue pénal le mineur capable de discernement peut être pénalement sanctionné.

Des sanctions disciplinaires peuvent également être prises par l’établissement scolaire du lycéen auteur de propos diffamatoires ou injurieux à l’égard d’un professeur ou d’un camarade de classe.

La responsabilité des parents

Les personnes exerçant l’autorité parentale sur le mineur sont solidairement responsables des dommages causés par leur enfant. Cela signifie qu’ils peuvent être condamnés à payer des dommages et intérêts.

La création de blogs n’est pas neutre et doit être accompagnée par les parents.


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